• Ce sujet contient 1 participant et 8 réponses.
9 sujets de 1 à 9 (sur un total de 9)
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    Messages
  • #20295
    Gregoire
    Participant

      J’ai souvent lu qu’en CG collection on ne pouvait tracter de remorque ni transporter de marchandises. Ci-dessous un article paru après la nouvelle réglementation:
      ” Cas des véhicules de plus de 3,5 T en carte grise collection : Selon l’article 23 bis de l’Arrêté du 5 novembre 1984 spécifique aux véhicules de plus de 3,5T immatriculés en carte grise collection, le transport de marchandise est interdit. Ces véhicules n’effectuant plus de transport commercial et lucratif, ont perdu leur destination de véhicule de transport. La notion de « marchandises » étant à prendre au sens marchand du terme, rien n’empêche, à priori, de transporter des effets personnels ou du matériel nécessaire à la tenue de la manifestation.
      Mais qu’en est-il d’un transport personnel et non lucratif de meubles, de gravats, etc. ??? La législation est muette à ce sujet.

      Par contre les moins de 3,5 T ne sont pas concernés et peuvent en toute liberté transporter tout bien personnel, y compris dans une remorque à condition de respecter le poids total autorisé.”

      http://www.rotilom.com/juin44/Reglementation.htm

      #109112
      bzh56
      Participant

        En carte grise de collection,c’est simple,on ne fait pas de commerce,c’est interdit.
        Et ne coupe pas les cheveux en quatre,car si tu les coupes tu vas en trouver un bout dans ta soupe,forcément
        Bernard

        #109115
        mermoz
        Participant

          oh je pensse que si tu demenage ta maison avec ton gmc , personne ne te dira quoi que ce soit mais si tu l utilise comme voiyure de travail la c est plus pareil ^^ il font ca aussi car tu peux conduire des camion en collection avec un simple permis B

          #109116
          pierre62
          Participant

            Bonjour!
            Depuis quand peut on conduire un camionde collection avec un permis B ???!!! 😕

            #109123
            blackbird
            Participant

              le fait qu’un GMC ( par exemple ) soit en CGC ne change en rien le fait qu’il faille un permis PL pour le conduire . La CGC ne fait que déclasser le véhicule par rapport à un usage commercial ou professionnel mais je ne change ne rien ca catégorie de PL et donc il faut le permis qui va avec .
              Après si c’est pour un usage sur un terrain privé pas de problème ce qui n’est pas le cas sur la voie publique .

              #109125
              Michel94Michel94
              Modérateur

                Voilà une petite mise au point qu’il fallait faire. Les ”ont dits” ont parfois la vie dure et ceux qui les rapportent ne font pas les vérifications nécessaires.

                La carte grise de collection ne déclasse pas le véhicule de son tonnage et par conséquence il convient d’avoir le bon permis. De même que certains véhicules ayant été redéfinis en nombre de places (cas de certaines jeep) il convient soit de respecter la mention de la carte grise, soit de la faire modifier en présentant un dossier.
                Dans les faits et avant la nouvelle réglementation, les véhicules de collections n’étaient plus soumis aux contrôles techniques périodique, donc interdit d’activité de transports (c’était également le cas d’un véhicule en carte normale qui ne satisfesait pas au contrôle)

                Merci pour ta recherche.

                #109134
                Normgi
                Participant

                  Exact, le permis doit correspondre à la classe du véhicule. Et pas de transport de marchandise avec un véhicule de collection. 5exemple, pas possible pour un garagiste de se servir d’un GMC dépanneuse en usage professionnel. Sauf le remettre en CG normale.

                  #109239
                  mermoz
                  Participant

                    arrrgh je vous promets j ai lu ca sur la LVA !! je vous retrouve l article c est pas vieux en plus

                    #109242
                    pierre62
                    Participant

                      Bonsoir! Si l’on parle de la possibilité de conduire un Poids Lourd avec un permis tourisme, en effet j’ai vu celà aussi dans LVA, mais c’est en Angleterre! ( pour les camions d’avant 1960). C’est sur que çà peut etre pratique, mais je trouve que c’est assez scabreux, si un individu qui n’a jamais conduit que des véhicules légers contemporains décide de partir sur les routes avec un 19 Tonnes des années 50! 🙂

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