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28 octobre 2009 à 20h42 #83943
un controleur autosur m’a certifié que depuis le 15 avril les vehicules de collection etaient soumis au ct et comme dit plus haut les logiciels ne sont pas au point et reste a 2 ans sur le papier mais comme le carton est mentionné collection et que la marechaussée est sencée savoir la loi il n’y doit pas y avoir de probleme ,il m’a meme dit que des automobilistes sans control se sont fait verbalisés
28 octobre 2009 à 20h51 #83945la semaine derniere j ai passé tte la flotte de vehicules de mon boulot au ct…..et j ai demandé au controleur alors le ct pour les vehicules collection ????? il ma repondu TOUJOURS RIEN !!!!! pour info le centre est un SECURITEST et mon pote qui bosse a la drire et son job est de controler les controleurs et oui lol ma confirmé TOUJOURS RIEN pour les vehicules collection alors qui croire? de toute facon je ssuis sur qu’il y a rien encore sinon on en aurait qd meme entendu parler alors voilaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa
a+ michel
28 octobre 2009 à 21h15 #83948Quand ça nous tombera dessus ont aurra surment des surprises car quand cela migeote aussi long temps ça ne sent pas bon
y à qu’a voir ce qu’ont nous à pondue ces derniers mois (taxe carbone nouveaux radars plus de véhicules banalisé ect) bref nous prendre du fric encore du fric 😡29 octobre 2009 à 6h55 #83956bonjour
et l’article R 323-3
avant les vehicules de collection etaient dans la liste des vehicules non soumis au CT
dans le nouvel article ils n’y sont plus .
29 octobre 2009 à 11h21 #83972j hallucine!!
controle tout les 2 ans parceque le logiciel
ne permet pas de faire 5 ans,bonjour l excuse!!
il existe des mises a jours sur les logiciels!!!
ils ont envie de nous voir souvent les amis du CT29 octobre 2009 à 11h34 #83979AnonymeInactifje suis retourné ce matin a la préfecture.
elle a gardé ma carte grise a ma dit quelle allait voir ce quelle pouvais faire pour viré la mention mais elle ma dit qu ‘une réédition ça coûte 2.5 euros après avoir payer 240 euros
pour ma cgc aller 3 fois a la préfecture ,je ne suis a 2.5 euros près.
cordialement coleman29 octobre 2009 à 12h12 #83980Angus, ils ont surtout envie de voir plus souvent ta carte de crédit !!! 😀 😀 😀 😀
29 octobre 2009 à 13h57 #83983Concerant la validité des CT : (Extrait du compte-rendu de réunion du 14 mai 2009 entre la FFVE, L’OTC et le MEEDDAT (Ministère de l’environnement, de l’écologie, du développement durable et de la mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat))
La gestion d’une nouvelle catégorie de véhicules à réglementation spécifique aura des impacts lourds sur les systèmes informatiques des opérateurs du contrôle technique et de l’OTC.
Ces impacts concernent en premier lieu les logiciels de contrôle technique, les bases de données et les interfaces entre les opérateurs et l’OTC.
Les documents produits ou gérés par les logiciels de contrôle technique sont aussi concernés (procèsverbal de contrôle technique, vignette de pare-brise).
Il convient également de se rapprocher de la direction de projet SIV afin de mesurer les impacts sur le système d’immatriculation (gestion des échéances de contrôle technique, etc.).
Compte tenu de leur expérience en la matière, le MEEDDAT et l’OTC considèrent que ces évolutions ne pourront pas être mises en oeuvre pour le 1er janvier 2010.
La prise en compte de la réglementation du contrôle technique des véhicules anciens ne pourrait donc être effective qu’à compter du 1er janvier 2011.
Pendant la période transitoire comprise entre le 15 juin 2009 et cette date de mise en oeuvre, les véhicules anciens seront donc gérés par les logiciels de contrôle technique comme des véhicules non spécifiques.29 octobre 2009 à 14h07 #83985Je suis tout à fait d’accord avec Souchman,cependant, toutes les préfectures n’ont pas la même lecture et la même application de ces régles
Vive l’anarchie ?
29 octobre 2009 à 16h45 #83999Bon, j’ai pas lu tout le code mais j’ai quand même relevé ce détail
“2° D’un contrôle technique attestant qu’il est apte à la circulation. Cette condition n’est toutefois pas requise pour les véhicules de collection conformément aux dispositions de l’article R. 323-3 du code de la route ;”
😀
29 octobre 2009 à 18h57 #84025j’ai été faire un tour sur le site de la FFVE , c’est le flou artistique
personne ne risque à se mouiller
Vive la France … et les technocrates qui nous gouvernentMoralité : je ferai sans j’attends que l’on me prouve le contraire
(document officiel bien sur, avec les tampons le décret d’application avec la date
et tout et tout) si non blabla et puis c’est tout29 octobre 2009 à 20h02 #84027ça évolue très vite, suite coup de tél de mon pote ce soir, il est paru quelquechose au JO ce jour (édition N° 0251 décret N°12) lien ci-dessous, donc préalablement à l’établissement d’une CGC les v de c doivent passer un CT valable 5 ans, les modalités d’applications restent à préciser car comme dit plus haut les logitiels des CT ne sont pas modifiés, de plus rien n’est précisé pour les véhicules déjà immatriculés en collec. on parle de 2011, voilà on avance mais il faut attendre encore un peu ne vous précipitez pas dans les CT.
30 octobre 2009 à 7h22 #84045bonjour
dans la derniere mise a jour du code de la route,dans l’article R 232.3 les vehicules de collection n’y sont plus .
30 octobre 2009 à 7h38 #84046j’ai une carte grise collection etablie en novembre 2008 j’attends donc que ça soit un peut plus claire je roule souvent avec ma jeep sans trop me soucier du controle ai je tord ?
30 octobre 2009 à 9h38 #84056a mon avis pour la vendre il est preferable de le passer. mais autrement meme les administrations ne sont pas toutes au courant ?????alors que c’est elles qui doivent faire appliquer les reglementations.
si on la vend pas autant attendre qu’ils se décident -
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