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Bonjour,
Ma jeep n’est pas équipé de feux et le controleur m’a dit qu’avant 1955 le véhicule pouvait être dans l’etat de sa construction. je n’ai pas trouvé le texte officiel par contre” etre dans l’éta de sa construction ” c’est valable pour certaines choses que j’ai déjà citées plus haut, mais pour l’éclairage de plaque.
Lors de la grande refonte du code de la route au milieu des années 50, de nouvelles réglementations avaient des effets rétroactifs, comme le problème qui nous occupe.
Alors que certains aient pu passer le ct sans problèmes, tant mieux pour eux, mais ce n’est pas réglementaire.
Je vous rappel que ce dispositif à pour but d’éclairer la plaque pour la rendre lisible la nuit afin que la maréchaussée puisse mieux nous verbaliser, je n ‘y voit pas d’autres interets ??bonjour, ma jeep à passée le CT sans feux de plaque, la carte grise est en collection et le véhicule est conforme au code de la route de l’époque, l’immatriculation peut être de la forme et sur un fond conforme à l’époque, lettre blanche sur fond noir autorisé, par contre carte grise normale implique plaque conforme à ce qui se fait maintenant et éclairage + cligno + veilleuse+++.Voir FFVE
Je reconnais qu’arriver a 90 kmh derrière un GMC qui n’a qu’un feux rouge à l’arrière cela doit faire peur,pourtant il est conforme au code de la route.de l’epoque !
phil77POur Blackbird, il n’y a pas que pour la Police ou Gendarmerie que l’éclairage est utile. En fait c’est aussi en cas de délit de fuite suite a un accident au cas ou des témoins puissent prendre le numéro de plaque.
Il ne faut pas voir le mal partout.
Sinon mon ancienne jeep willy’s était passé au CT sans éclairage de plaque, pourtant j’habite sur la RP est j’ai jamais eu de souci.
Arnaud
Attendez les gars, le texte est clair, et précis…
La LOI dit qu’on doit avoir un éclairage de la plaque arrière. C’est pas un mécano ou un type qui connait un gars qui connait machin…
Y’a pas de question de date ou de quoi que ce soit… sinon dans l’excès je trouve une carriole pourrie datant de 1850, et je vais sur l’autoroute avec en arguant qu’à l’époque je n’avais pas à me conformer à telle ou telle règle vu qu’il y en avait pas… 😛Si jamais un gars du CT vous recale pour défaut d’éclairage, vous aurez rien à redire.
En revanche, il est toujours possible de tomber sur un gars sympa, et compréhensif… le dernier contrôle technique de titine, le gars m’a mis OK en me prévenant que 77% du freinage sur la roue avant droite, c’était trop… 😕 mais je lui avais dit que j’avais pas eu le temps de régler, et que j’y allais de ce pas… Il est pas idiot… Ne dites pas pour autant à tout le monde que c’est la règle !
je vous ai donné le texte de loi, après vous en faites ce que vous voulez, c’est pas mon problème.
Seulement après faudra pas pleurer, car vous ètes au courant.
Et aussi, il n’y a pas de conformité par rapport au code de la route de” l’époque “, le SEUL code en vigeur et l’actuel .
Au risque de me repeter, quand il y a eu la refon complète du code de la route au milieu des années 50 .de nombreuses, nouvelles réglementation avaient des effets rétroactifs.LE CODE DE LA ROUTE
Article R313-12 En savoir plus sur cet article…
Modifié par Décret n°2001-1362 du 28 décembre 2001 – art. 4 JORF 30 décembre 2001
Dispositif d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière ou de la plaque d’exploitation.
I. – Tout véhicule à moteur ou toute remorque doit être muni d’un dispositif lumineux capable de rendre lisible, à une distance minimale de 20 mètres, la nuit, par temps clair, le numéro inscrit sur sa plaque d’immatriculation arrière ou sur sa plaque d’exploitation.AVANT 2009
Article R323-3
Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables :
1° Aux véhicules et matériels spéciaux des armées ;
2° Aux véhicules immatriculés dans les séries diplomatiques ou assimilées et dans la série spéciale FFECSA ;
3° Aux véhicules de collection.DEPUIS 2009
Article R323-3
Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 – art. 8
Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables :
1° Aux véhicules et matériels spéciaux des armées ;
2° Aux véhicules immatriculés dans les séries diplomatiques ou assimilées et dans la série spéciale FFECSA.la dispense pour les véhicules de collection a été suprimée et donc blackbird a raison il va falloir remonter un éclairage de plaque.
phil77Bravo pour ces infos. Donc depuis le 9 fevrier, nous sommes pour la plupart en infraction.
Ou trouver un feux de plaque qui ne va pas defigurer nos titines.
Peut etre que nous ferions une commande groupée…j’en ai trouvé deja deux …http://cgi.ebay.fr/2-feux-eclairage-plaque-immatriculation_W0QQitemZ300301755394QQihZ020QQcategoryZ48712QQcmdZViewItem
j ai passe le CT recemment sans eclairage de plaque et pas de soucis…
a mon avis c est comme si on demandait les memes performance a nos jeep en matiere de freinage que pour un vehicule actuel.
…..mais les textes helas sont les textes……..[ Edité par landais52 le 1/4/2009 12:20 ]
Je vais me faire huer, mais un jour de premir Avril, ce sera normal
J’ai eu à arbitrer, dans le cadre de mes fonctions à l’époque, une plainte ( et un PV ) des forces de l’ordre à l’encontre d’un cavalier qui circulait sur la voie publique, dans le 78, le PV relatait que ce “véhicule” , circulant sur la VP était démuni d’éclairages signalétiques, à l’avant… orange ( comme les CATAs ) et rouge à l’arrière.
IL a fallu au préfet, user de son “passe droit” pour surseoir à la condamnation du cavalier ( et du cheval qui aurait pu étre conduit à la fourrière ) pour relaxer tout ce petit mondeNéanmoins, les gendarmes avaient tout à fait raison dans cette affaire ! ( Dura lex sed lex !)
Il en est de même,pour cette histoire de plaque ar
Quand vous aurez percuté une Jeep qui se traine à 90km/h sur autoroute , faute de l’avoir vue à temps…….Différents modèles par exemple:
http://www.twenga.fr/dir-Auto-Moto,Carosserie-et-eclairage-moto,Eclairage-de-plaque-moto
Avec un coup de peinture assortie à la carrosserie ça doit rester discret.
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