[JeepAS]

Bonjour à tous,
Après 3 ans de restauration d’une M201 récupérée au fin fond d’un village au Sénégal, je souhaite la rapatrier en France. Elle est en carte grise Sénégal, qui indique d’ailleurs certaines incohérences (année : 1940, “Jeep Willys M201” alors qu’il s’agit d’une Hotchkiss, …

Après avoir écumé les forums et les sites spécialisés, je me tourne vers la communauté pour un peu d’aide.

D’après mes lectures, il est nécessaires pour importer un véhicule depuis un pays hors Europe d’un Certificat de Conformité (COC), sauf s’il s’agit d’un véhicule de collection issu de construction Européenne :

Lors de la demande d’une carte grise classique, le certificat de conformité véhicule doit être fourni par le propriétaire du véhicule. Par contre, pour une voiture de collection, le certificat de conformité pour voiture ancienne peut ne pas être obligatoire dans le cas suivant : la voiture est de construction européenne donc homologuée par type dans un pays de l’Union européenne. Dans ce cas, son immatriculation en France est simplifiée. C’est pourquoi il n’est pas nécessaire de faire une demande de certificat de conformité pour l’immatriculation de ces voitures de collection. Il suffit de remplir le formulaire de demande d’immatriculation qui contient toutes les caractéristiques du véhicule et joindre un chèque d’un montant de 50 euros à l’ordre de la DRIRE. Des pièces justificatives d’identité et de domicile ainsi qu’un certificat de contrôle technique favorable doivent aussi être fournies. Par la suite, la DRIRE n’examine plus l’auto, mais simplement le dossier. https://leguideauto.fr/2019/02/19/quel-certificat-de-conformite-vehicule-pour-voiture-ancienne/

et aussi ici :

Le véhicule immatriculé en CG Collection peut s’affranchir des contraintes de l’homologation nationale et de la délivrance du Certificat de conformité national : c’est un des principes fondateurs de la CG Collection qui permet notamment d’immatriculer des véhicules non distribués à l’époque sur notre territoire ou motorisés différemment. L’article R 311-1 du code de la route est explicite sur ce point : « Les véhicules de collection y sont définis, comme ceux ayant plus de trente ans, et ne pouvant satisfaire aux prescriptions techniques du « Livre II » du code de la route intitulé « Le véhicule ».
En pratique, celà va permettre d’immatriculer sans longue et coûteuse réception à titre isolé des voitures comme par ex. les DeLorean ou Ferrari 208 (véhicules jamais commercialisés en France), la plupart des véhicules des années 70-80 importés des USA ayant bénéficié de motorisations différentes du fait des normes anti-pollution (injection au lieu de carbus, etc) ainsi que tous les véhicules importés dont le constructeur a disparu et n’est donc plus à même de délivrer un certificat de conformité.
Plus encore, la CG Collection évite maintenant de fait certaines magouilles de carte grise qui (parfois) ont put permettre d’immatriculer un véhicule A grâce aux papiers d’un véhicule B lui correspondant plus ou moins … chuttt, on n’a rien dit. (https://www.autocollec.com/carte-grise-collection/)

Mais, au moment de l’importation, mon véhicule ne sera pas encore en collection… J’imaginai donc demander un certificat à la FFVE, puis demander une carte grise collection, et du coup j’espère ne pas avoir à fournir de COC (qui coûte quand même 300€ d’après de rapides recherches !!)

Qu’en-dites-vous ? Cela semble-t-il réaliste ? Avez-vous déjà réalisé ce genre d’importation ?

4 pré-requis j’imagine :
1) Faire en sorte d’arriver à modifier “Jeep Willys M201” par “Hotchkiss M201” au Sénégal avant d’arriver en France : j’imagine qu’une Willys n’est pas considérée comme étant de fabrication européenne, même si c’est identique à la Hotchkiss ?
2) Arriver à obtenir un certificat FFVE malgré que mon M201 soit équipé d’un Indénor (et oui, je gardais ce détail pour la fin clin )
3) Grace au certificat FFVE, éviter d’avoir à passer par la case “réception à titre isolé” à la DREAL / DRIEE / DEAL
4) Ne pas avoir besoin de passer le contrôle technique grâce au certificat FFVE et au décret qui permet désormais aux véhicules de collection dont la mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 d’être dispensés de toute obligation de passage au contrôle technique

Merci d’avance pour vos partages d’expérience !!
Antoine

[webmaster]

Bonsoir
Si votre vehicule a une carte grise, vous etes en mesure d importer ce vehicule en france modulo tax douaniere import frais de traznsport depotage etc….a reception en france lors que vous vous etes acquite des demarches douaniere et munis du sesame “a paye les droits de douanes”, vous etes en mesure de demander une carte grise france avec l ensemble des document, ancienne carte grise,papier des douanes,papier ffve pour vehicule collection et formulaire pour demande….
J ai importe jeep des us et pas eu de probleme sauf a debourser du pecule pour l administratif

Votre vehicule est connu comme une jeep et le certif de la ffve confirmera ce statut
Vous devrez passer un ct pour l immatriculation pas de derogation
L administration reprend les elements marques sur l ancienne carte grise
Pas de necessite d un passage a la drire

Le jour j lors de la recuperation du vehicule chez le transporteur maritime au havre
http://miljeep.fr/modules/xgallery/cache/albums/album30/aaf.jpg”>

y en a qui disent, y en a qui font.....

[mb94]

Bonjour
Une M201 ne peut pas avoir une date de mise en circulation de 1940 mas entre 1956 et 1966.
Avec le numéro de série, on peut avoir une idée de son année de production.
http://www.m201.com/chassis/chassis.htm
L’exemption de CT ne concerne que les véhicules avant le 01/01/1960 donc avant le n° 09350.

A mon avis, c’est plus simple de faire rectifier les papiers au Sénégal qu’ici après importation.

Bon courage quand même

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