[wildbill]

amis collectionneurs bonsoir,
Je possède une arme démilitarisée du banc d’essais de Liège avec chaque partie poinçonnée et le certificat quiva avec.
Es-ce que je peu aller en France avec ??
Même question avec une arme à blanc.
Merci
@+

[Miller]

Si tout est en règle par rapport à la législation dans ton pays relative aux armes neutralisées, il n’y a aucun probleme. Le hic, c’est par exemple, pour un Français, de détenir des armes neutralisées dans un autre pays, ce n’est pas valable. Toutes les armes neutralisées en France doivent être passées par Saint-Etienne et disposer du fameux petit papier jaune.

Pour les armes qui tirent à blanc, je ne connais pas la legislation.

[Leon]

Bonsoir,
Peut être posé la question sur ce site : http://www.armes-ufa.org/ufa/
Cordialement,
Léon.

[wildbill]

Ok je vais voir sur ce site.
J’ai demandé à un policier de mon pays pour savoir quoi .
@+

[Jeep44]

Bonjour,

Quelqu’un pourrait me donner des renseignements sur les armes neutraliser par le banc de Liège en Belgique valable en France. Un vendeur belge d’armement m’a affirmé que le banc de Liège était accepter par la loi francaise d’ou il nous livre le texte de loi francais et celui belge disant l’arme est accepter chez nous en france.

Quelqu’un en sais d’avantage?
Amicalement Mathieu

[phil77]

J.O n° 235 du 8 octobre 1995 page 14711 texte n°
Art. 19. – Les armes neutralisées dans un autre Etat membre de la Communauté européenne relèvent de la 8e catégorie ( 2), uniquement lorsque leur inaptitude au tir de toutes munitions est garantie par le poinçon apposé par un organisme habilité de cet Etat en vertu d’une convention de reconnaissance mutuelle du procédé de neutralisation publié au Journal officiel de la République française.
Il suffit donc que la France reconnaisse la neutralisation de ses partenaires européens et inversement pour que les neutralisations soient européennes. Mais seulement voilà : il n’y a jamais eu de reconnaissance mutuelle. Actuellement, seule la neutralisation française est juridiquement valable sur le territoire français.

[OLIVIER91]

hello tout le monde,
alors bonne nouvelle qui a eu lieu depuis cet été, il y a eu un decret indiquant que les armes belges neutra, sont legales en france.
pour les autres pays, je l ignore, mais la belgique cest bon.
( pour le numero decret, je ne men souviens plus, mais il y a un decret concernant les armes belges=)
pour les armes a blanc, aucune loi, est indiquée pour le moment…
donc on prends une arme neutra, et on la fait tirer a blanc, du moment qu elle est inapte a balles réelles… ben ya aucune loi, jai demandé a des gendarmes en patrouille lors d une commemo ou on tirait a blanc, ils nont jamais été capable de repondre… ils ont dit on laisse faire, on a pas d ordres pour ca..

[Jeep44]

Ok bé voila, on s’éclaire deja. Moi j’ai un professionel belge, il ma dit que la France accepter le neutra belge du banc de Liège.
Donc maintenant je suis sur que ca passe en france car la haut les Garand sont pas très chère entre 600 et 650 euros. Ce sont des prix raisonnable.

Merci a vous pour vos réponse,
Amicalement mathieu

[Miller]

Alors là, j’aimerais bien voir le texte de loi Français qui indique cet état de fait. Pour l’instant, je n’en ai jamais entendu parler. Je serais plus enclin à dire qu’il s’agit d’un vendeur qui cherche à fourguer du matos en indiquant qu’il n’y a aucun probleme…. Effectivement, comme je le disais plus bas dans les messages, un collectionneur Belge qui vient en France avec ses armes neutra chez lui, n’aura aucun probleme, par contre, un Français qui détient des armes neutra en Belgique se vera tout simplement confisquer son artillerie par la maréchaussée Française, et ca c’est certain !

Il n’y a pour l’instant et à ma connaissance, aucune normalisation européenne sur ce point, aucun des pays ne voulant reconnaitre la legislation de son voisin, chacun campe sur ses positions.

Miller

[Jeep44]

Oui Miller, je doute aussi, je vais me renseigné pour avoir un scan du texte de loi et je vous le fais parvenir.

A biento,
Amicalement mathieu

[JEEPDU78]

bonjour la démilitarisation Belge est valabre en France
cordialement jeepdu78

[OLIVIER91]

depuis le temps qu on s arrachait les cheveux avec cette loi…
moi ca fait depuis longtemps que jai acheté des armes en belgique, sans me soucier de rien.. du moment que cest neutra avec un papier officiel..

[Miller]

Je veux bien tout ce que vous voulez, mais je suis un peu comme Saint Thomas, montez-moi (montrez-nous) un fac-similé du texte de loi Français et là nous serons d’accord, mais les “mais oui c’est bon…” n’ont une valeur que verbale, et quand un gentil monsieur avec une voiture bleue qui clignote repart avec votre artillerie qui vous a couté au minimum 2500 francs, on rigole moins, même avec une feuille qui vient de la Manufacture Royale Belge.

L’arrêté du 18 fevrier 1992 répond à une obligation du droit communautaire d’égalité du traitement des nationaux et des étrangers. Jusqu’à la conculsion d’accords de reconnaissance des poinçons, seule la neutralisation effectuée par le banc d’épreuve de Saint-Etienne est valable sur le territoire Français. Une armé importée neutralisée à l’étranger, doit subir les opérations en vigueur en France pour son classement en 8e catégorie. L’ojectif idéal serait d’européaniser à la française pour permettre la libre circulation sur le territoire des nations européennes.

Et aujourd’hui, sauf erreur de ma part, je n’ai pas entendu parler ni vu de texte indiquant que les poincons Belge étaient valables à la détention en France, et d’ailleurs pourquoi seul le poinçon Belge serait-il autorisé, et quid de l’allemand, de l’Italien, ou de l’anglais. Je crois que le jour ou arrivera une telle décision, le monde des collectionneur s’en souviendra, on verra arriver des armes neutralisées par camions entiers depuis les pays européens.

Mais bon, je peux me tromper……. 😉

[ Edité par Miller le 4/12/2005 15:23 ]

[Jeep44]

Oui Miller je suis dans le doute aussi, j’entends 50% de non, ce n’est pas valable et 50 % de oui valable. Donc je vais me renseigner au près du vendeur d’armes en Belgique. Je vais lui demander qu’il me fasse un scan et je vous le mettrais a disposition comme ca on sera éclairer.

Amcalement mathieu (affaire à suivre)

[wildbill]

J’ai réussi a me procurer une copie du code pénale Belge et il n’y parle pas des armes neutralisées dans les autres pays mais bon je n’ai pas la totalité du code pénale.
@+

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