[Thierry63]

ricardo ricaredooooo….l’ami 😉

[Fred]

Bonjour à tous,
Pour ma part, je crois que sur les nouvelles plaques le département est obligatoir. Certes il est au choix et definitive, mais la case doit etre remplie.

[1spahis]

rien d’obligatoire suite au nouveau systeme d’immat les departs disparaissez le legislateur a obtenu une derogation pour la mise en place du logo et du N° de departement culture bien française .

[jeepierrot]

Attendez, je m’y perds un peu dans tout ça…

Dites-moi si je me goure, dans le système des nouvelles plaques, on peut ajouter:
-Rien
-Un numéro de département/logo de région au choix, laissé à l’initiative du propriétaire. Il me semble d’ailleurs que ce choix n’est pas définitif, mon père est passé de 69 à 2A récemment, vu que c’est au choix, et que cela n’est pas inscrit dans un fichier, on peut changer autant de fois que l’on veut.

Pour les plaques noires, je ne savais pas qu’on ne pouvait le faire QUE dans le cas d’une CG Collection… Il me semblait que dès que la voiture était considérée comme voiture de collection (+25ans), les plaques d’origine étaient autorisées. C’est peut-être une déformation de ma part, ou l’habitude, mais je ne suis pas sûr que ce soit lié à la CG du véhicule. Peux-tu confirmer Frenchy?

😉

[ Edité par jeepierrot le 22/2/2010 8:36 ]

[pierrot25]

je confirme, la date de mise en circulation n’a rien à voir, il faut une carte grise “véhicule de collection”

A+ 😉

[1spahis]

exact il faut une carte grise collection pour pretendre aux plaque d’immat à fond noiresA+

[landais52]

Comme j ai été à l’origine d’un début de débordement du post , désolé.
Redevenons sérieux…..

Plaque noires numéros blancs autoriséee UNIQUEMENT dans ke cas d’une carte grise COLLECTION

Nouvelles plaques:
Uniquement dans le cas d’un changement de cartes grise où d’une modidification de cette carte grise pour changement d’adresse, changement de propriétaire etc..
Dans ce cas, le Numéro est attribué au véhicule à vie et le nouveau propriétaire a le choix de faire figurer le numéro de départememnt de SON CHOIX, PAS DE NUMERO DE DEPARTEMENT ou SON NUMERO ET LE LOGO DE CE DERNIER …
Si certain d entre vous ont des infos idifférentes, merci de communiquer les sources.. Cordilament et….. à la vôtre

Et pour la carte grise collection depuis le decret du 19/10/2009 , ce n ‘est plus 25ans mais 30ans

:pint: :pint: :pint:

[ Edité par landais52 le 22/2/2010 9:11 ]

[jeepierrot]

Merci Frenchy, Spahis, Landais et Pierrot, c’est clair !

[dave33333]

une question de plus ,je croyais meme que pour les vehicules de collection on pouvais meme peindre les numero plutot que de mettre des plaques ,sur ma jeep c comme ca si vous pouvaient m eclairer la dessus

[1spahis]

oui david pour les anciennes immat pour la tienne tu vas changer de cc il faut la passer en collection pour avoir droit au fond noire A+

[landais52]

Une fois en carte grise collection tu fauis ce que tu veux..Mais une plaque amovible ou escamotable c est plus joli… Enfin c est mon avis…. 🙂
mais en plus , c est mon avis et je le partage…….. 😛

[Gilbert30]

Je ne suis pas tout à fait d’accord avec les plaques noires, tout le monde sait qu’une loi n’est pas rétroactive 😮 donc si vous avez un véhicule qui à l’époque avait les plaques noires et que vous n’avez jamais changé ni modifié la CG vous gardez vos plaques noires. Et ne me dites pas que c’est pas vrai, j’ai un Toy de 1887 avec les plaques noires CG normale et quand je passe devant nos amis 😛 les bleus pas de PB.

[dave33333]

non j ai pas besoin elle est deja en collection

[Jeep67]

J’ai un nouvelle CG collection avec nouveau numéro SIV qe j’ai fait mettre sur des plaques noires – pas de problème.

[chamare]

Bonjour à tous,
Voilà ce que dit exactement l’arrêté:

Le nouveau numéro d’immatriculation

Ce numéro est composé d’une série de 7 caractères alphanumériques de couleur noire sur fond blanc avec, à la suite, 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres, le numéro étant attribué chronologiquement dans une série nationale unique. Le véhicule dispose d’une immatriculation lors de sa 1ère mise en circulation et la conserve jusqu’à sa destruction. Il peut être immatriculé n’importe où sur le territoire national. La nouvelle plaque fait obligatoirement apparaître, sur sa partie droite et sur un fond bleu, un identifiant territorial composé d’un numéro de département et du logo de la région correspondante, le choix du département mentionné revenant au propriétaire du véhicule. Le numéro du département et le logo régional correspondant peuvent cependant être changés à tout moment par le propriétaire en modifiant simplement le jeu de plaques.

C’est très clair : N° de département + logo régional obligatoire.

Amités,

jc

[Auteur]

Messages