Toutes mes réponses sur les forums
-
Messages
-
Je dirais que le stock est aux States ou qq part en Afrique (?) – Ca sent qd même un peu le désarmement sauf qu’il ne semble pas y avoir de russe là dedans donc plus USA. Qu’en pensez vous?
Je dirais même plus la question n’est que fiscale… Chacun vois midi à sa porte sous réserve des hautes autorités du site
Hello Ours 64,
Si mais (i) les contact n’ont pas donné de retour et sur les adresses et (ii) concernant les liens net il y a effectivement des marquages mais ni marine ni légion etc… Voilà les motifs de ce nouveau forum… !
La restauration de mon VLR dure dure j’espère l’avoir pour juin/juillet prochain (arghhhhh)
En un sens je suis d’accord avec toi sur l’autorisation et les possibilités pour les obtenir … Ce que je saisis moins bien ce sont les “vraies” intentions cachées du gouvernement – Pour être plus clair je pense que de fliquer tous les halfs tracks et auto blindées manifeste de la part du gouvernement une inquiétude quant à l’utilisation qui peut en être faite – qui dit méfiance dit également possibilité de restreindre les autorisations -Que tu ne te pose pas de pb pour obtenir une Xeme détention pour une arme de 1ere catégorie je comprend – en revanche aujourd’hui pour obtenir la première c’est plus compliqué et avec les orientations politiques cela ne risque pas de s’arranger.
A Luxembourg j’obtiens en moins de 8 jours l’autorisation d’achat d’une arme de 1ere catégorie (pour le première environ 1 mois et demi)
Je finis par me dire que le gouvernement aurait sans doute peur que des collectionneurs utilise leur matériel pour leur auto défense face à des évènements … Comme ceux vécus il y a peu par nos concitoyens…
Attention quelques précisions concernant ce recours en annulation. En tant qu’avocat je peux dès à présent vous indiquer :
– qu’un recours en annulation ne suspend pas la pleine application de la mesure rélementaire. En d’autres termes, le Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 est donc pleinement applicable àà compter de sa publication au JO CAD à compter du 30 novembre 2005 (+1 jour blabla). Par ailleurs entre le moment ou le recours est déposé devant le Conseil d’Etat et le jour ou celui-ci statue la mesure conserve sa pleine validité (sic…) – le délai pour statuer est variable mais généralement long … très long….
– Le recours doit avoir été introduit dans le délai de deux mois de la publication auprès de la juridiction compétente (Conseil d’Etat et avant le 30 janvier 2005 à un ou deux jours près en fonction du jour férié dimanche et autres règles spéciales). Sinon il faut faire une demande d’abrogation auprès du ministre compétent et attaquer sa décision de refus et remonter jusqu’au Décret….etc…
– Enfin je signale à tous que les chances me semblent (a priori) très faibles sauf à invoquer des normes internationales (traités directives …)… il va falloir établir que le décret est soit contraire à une loi (laquelle ?) soit à une norme supérieure (Constitution, CEDH ….très très dur! ) – Ou bien établir que le décret n’était pas de la compétence du ministre signataire et que seule la loi pouvait le décider… etc etc …
Je ne vous fait pas un cours de droit administratif masi je vous délivre simplement les qulques règles de base et sentiments qui me viennent sans avoir étudié de très près le texte.
Bref sans vouloir être négatif à l’extrême n’attendez pas trop du Conseil d’Etat une décision dans votre sens.
Hello,
Le plus extraordinaire et sans vouloir lancer une polémique loin du sujet de la “jeep” au sens large c’est que l’Etat est tout de même gonflé d’imposer aux particuliers et entreprises privées des règles en matière de produits “dangeureux” qu’il se défend bien de s’appliquer à lui même… Quand on sait qu’aujourd’hui on ne peut pas vendre un appartement sans certification attestant de l’absence d’amiante, de termites et autres….
Une fois de plus il y a deux poids deux mesures…
Je suis en revanche content de cette décision de retour “forcé” du Clém’ qui est un camouflet supplémentaire (s’il en fallait un) de toute cette politique française désatreuse.
Je rejoins en revanche l’idée d’un bonne torpille dans la poupe (un peu facile tt de même).
Je m’étonne (dans le bon sens bien sûr) du nombre de reflexions sur ce site cohérentes, de bon sens et … bien pensantes (!!)
Serait-ce la collection de véhicule militaires qui entretiendrait l’intelligence et le l’esprit critique ?
Bien à vous.
A
Super !! Oui effectivement d’être dans un club de tir en France c’est tt simple 1 an d’attente interdiction d’acheter des armes sauf à air comprimé ou à peu près … Un adiminstration très “open” pour la détention .. Encore un peu et je croire que la France est prête à tt pour favoriser l’achat et le port d’armes….
J’oubliais que si on connais le gendre d’un ancien gendarme qui est dans le club c’est plus facile…
A quand une adhésion obligatoire à un club de tir pour détenir une jeep ou un scout car ?
Désolé mais franchement ce genre de propos me fait une peu sourire…
C’est mon couip de gueule du jour. D’autant qu’à titre personnel je m’en f*** je suis au Luxembourg mais j’ai par contre beaucoup d’amis qui vont subir ces c*** en France.
Au delà du débat à mon avis un peu simplet de savoir si oui ou non les jeeps, dodges et autres véhicules sont ou non à considérer comme faisant partie intégrante des objets nécessitant une autorisation ou déclaration, je suis inquiet que le gouvernement (qui a beaucoup d’autre priorités) s’occupe de ce genre de problèmes.
N’oubliez pas que ce qui est dangeureux c’est lorsque l’on commence à interdire, lorsque l’on oblige à déclarer…
Tout le monde à (en matière fiscale par exemple) le souvenir de taxes instituées qui étaient au départ faibles et dont le but était le remboursement de la dette sociale, le paiement des reatraites des vieux (pardonnez l’expression pour less plus agés d’entre nous) et dont le montant et les contraitent ont augmenté avex le temps. En bref, je me pose la question (si besoin en est) de l’avenir de ce type de mesures… Un jour on interdit le blindage, le lendemenain on oblige à déclarer ensuite on impose des révisions sur des véhicules “polluants” etc … Jusqu’au au jour ou, implicitement la situation d’un détenteur d’un bien comme un véhicule n’a d’autre choix que de s’en débarasser ou de le conserver dans son garage sans pouvoir s’en servir.
Sur ce point et avec certes quelques résultats positifs sur la sécurité (?) on a institué le contrôle technique.
Je crois enfin que ce décret est aussi motivé par le fait que l’Etat se demande comment contrôler des centaines de véhicules qui sont dispersés sur le territoire. Au Luxembourg il est possible de tout détenir en matière d’armes mais avec une autorisation préalable, un entretien avec la police. Quand je patrle de tout il s’agit aussi bien d’une mitrailleuse que d’un fusil à air comprimé… Et attention aux fraudeurs, l’Etat est tttttttt vigilant et c’est très bien ainsi. La seule chose c’est qu’il ne faut pas être pistonné, recommandé, parainé pour rentrer dans un club de tir… Sur ce point je renvois les français dos à dos concernant les pratiques qui ont fait légion (est-ce encore le cas ?) en France. Au Luxembourg : pas de passe droit la loi un point c’est tout.
Sommes-nous arrivés en France à ces extrémités à cause de cette “magouille” permanente et incontrôlable ?
Bien à vous tous
AS
Hello,
Par contre (i.e. comme mentionné dans l’article ci-dessus) je ne vois pas en quoi les autres pays de l’Union sont concernés par ce décret des plus idiots… la réglementation communautaire n’a rien à voir avec cette orientation purement et simplement franco-française. Je ne comprend pas non plus pourquoi les journaux et les français croient toujours que leur textes de loi et mesures réglementaires imbéciles trouvent systématiquement leur origine dans l’Europe.
Je vis à Luxembourg et je crois que nous n’avons aucune mesure prévue en ce sens bien au contraire !!!!
A+
Et quid des jeeps repeintes en jaune fluo, des dépaneuses GMC ou autres, des étrangers (UE et hors UE) qui avec une plaque viendront en France…
Dans le domaine aussi faudra t-il former de nouveaux fonctionnaires “spécialisés” pour pourchasser sur les routes de campagnes les jeepers à l’heure ou semble t-il ces messieurs de Bercy et des autres ministères sont débordés en travaillant 25H/semaine…
J’attends enfin l’institution de casses destinées à broyer les jeeps, half-tracks alors que l’Etat n’est même pas capable de démenteler un porte-avions et que nous sommes la risée du monde…
Les chantiers du sud-est asiatique ont encore du travail devant eux.
Une fois de plus le gouvernement et l’Etat français sont en dessous de tout et se préoccupent d’affaires sans importance pour la sécurité intérieure mais en outre de nature à gêner les individus qui tentent tant bien que mal à s’occuper sainement et de manière intelligente (autrement qu’en brulant des voitures).
Peux-t-on dire que le détention de véhicules de couleur kaki est un danger pour notre Etat? Les collectionneurs ont-ils utilisé leur matériel contre les forces de l’ordre? Vous connaissez comme moi la réponse…
Je suis français de nationalité (pas pour longtemps) et travaille et vis au Luxembourg : chaque mesure de ce type est de nature à faire partir les gens de France… ou à faire en sorte que les biens soient vendus à l’étranger…
J’attends que ces politiques minables viennent un jour nous sortir que les musés français sont vides, que les oeuvres d’art quittent le territoire ou que les ménages dépensent de moins en moins.
Connait-on également le nombre d’emplois liés à la réparation, la vente de véhicules militaires ? Non mais en réalité ces considérations n’ont même pas été envisagées ni évoquées…
Je ne suis plus surpris par rien dans ce pays j’ai choisis mon camp et suis parti par dégout.
Amitiés à tous.
A